Robert Pandraud


De: Pandraud (Robert, Georges)
ancien ministre, ancien député de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 21 décembre 1972
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-12-21"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Robert Pandraud
ancien ministre, député de la Seine-Saint-Denis
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
charge
25 Mai 200425/05/2004
De: Robert Pandraud
ancien ministre, député de la 8e circonscription de la Seine-Saint-Denis
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense
Groupe:
charge
24 Juillet 200124/07/2001
De: Pandraud (Robert)
conseiller régional d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
03 Octobre 199503/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.